Éditeur
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site vegetalsolutions.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Vegetal Solutions
SAS au capital de 160 042,96 euros
6 rue Saintonge BP 4305
44243 La Chapelle sur Erdre
Cedex 1 – France
Tel : 02 40 72 99 00
nouscontacter@vegetalsolutions.com
Responsable de publication : nouscontacter@vegetalsolutions.com
Le responsable de la publication est une personne physique.
Contact webmaster : support@web-et-cie.fr
Crédits photos : Adobe Stock / Vegetal Solution / Franck Hamel / Emeline Boileau https://emelineboileau.fr/
Hébergeur : OVH
Réalisation
Webdesign et développement réalisés par l’agence WEB & Cie.
WEB & Cie
16 rue Alfred Kastler 56000 Vannes
+33 (0)2 57 62 08 33
web-et-cie.fr
Conditions d’utilisation du site
L’utilisation du site vegetalsolutions.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site vegetalsolutions.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par vegetalsolutions.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site vegetalsolutions.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Droits d’auteur
Ce site est propriété de Vegetal Solutions. La réservation du nom de domaine vegetalsolutions.com a été effectuée conformément aux dispositions de l’AFNIC. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété industrielle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations vidéos et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite (sauf sous autorisation expresse). La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des conditions suivantes :
• gratuité de la diffusion ;
• respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération).
Informations nominatives
Les informations que nous recueillons sont destinées uniquement à la gestion du site. Elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, chaque visiteur dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de radiation des informations le concernant, qu’il peut exercer sur demande écrite à l’adresse suivante :
Vegetal Solutions
6 rue Saintonge
BP 4305
44243 La Chapelle sur Erdre Cedex 1
France.
Liens hypertextes
En tout état de cause, la société Vegetal Solutions n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site vegetalsolutions.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
Droit applicable
Le site internet vegetalsolutions.com et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.
Limitation de responsabilités
Vous utilisez le site vegetalsolutions.com sous votre seule et entière responsabilité. La société Vegetal Solutions ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Mise à jour
La société Vegetal Solutions se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.
